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Notre
entreprise
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Activités:
vente par correspondance, importation, cadeaux d'entreprise,
objets publicitaires écologiques
Dirigeant : Jean-Yves Kauffmann
Siège : 6 rue du houblon 67117 Hurtigheim
(uniquement bureau et dépôt : pas de vente directe
à cette adresse)
Tel : 0950 588 154 (prix d'un appel local)
(en cas d'absence, laissez nous un message, nous vous rappelons
dès que possible)
Contact : utilisez notre page contact
Mail : bonjourAROBASEzone-ecolo.com
(Attention lutte anti-spam : pour nous envoyer un mail, veuillez
remplacer le terme "AROBASE" par "@" : Merci
! )
RCS Strasbourg TI 482 855 590
Siret : 482 855 590 00014
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Hébergeur
Le site est
hébergé par la société Nexen Services,
39/41 rue Labat 75018 Paris
Conditions
générales de vente
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Commander
auprès de notre entreprise implique l'adhésion
complète aux conditions énumérées
dans les paragraphes suivants.
Prix
Dans le cadre
de notre régime fiscal actuel, nos prix s'entendent en
franchise de base de TVA (TVA non applicable, article 293B du
CGI), nous ne vous facturons donc aucune TVA.
En raison de la fluctuation possible des coûts, nous nous
réservons le droit de modifier le prix des produits,
des frais et des conditions dexpédition sans préavis.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en
vigueur au moment de lenregistrement de la commande sous
réserve de disponibilité.
Votre
commande
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Votre commande
est traitée à réception de votre titre
de paiement (carte bancaire, chèque, virement). Nous
nous réservons le droit de vérifier la véracité
de la commande et de l'annuler si nous avons des soupçons.
Nous vous tenons informés par mail de toutes les étapes
de votre commande : réception - mise en livraison.
Les marchandises restent notre propriété jusqu'à
leur paiement intégral.
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Délai
de rétractation
Les produits
vendus sur ce site ont été testés et sélectionnés
avec soin afin d'offrir un rapport qualité/prix optimal.
Néanmoins, si un produit ne vous convenait pas, vous
disposez, conformément à la loi, d'un délai
de 7 jours à compter de la réception de votre
commande pour
nous le retourner. Le produit sera dans son emballage et état
d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Seul
le prix du ou des produits retournés sera remboursé.
La
livraison
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Nous procédons à la livraison à réception
de votre titre de paiement (carte bancaire, chèque, virement)
ou
de votre bon de commande.
Vous serez prévenu par mail du départ de votre
commande de nos locaux et du numéro de suivi colissimo
(si livraison postale).
En cas de rupture de stock ou toute autre cause occasionnant
un allongement du délai de livraison, vous serez prévenu
par mail et aurez le choix de poursuivre la commande, vous faire
rembourser ou sélectionner un autre article (sous condition
de règlement de la différence de prix si ce dernier
est supérieur ou restitution de la différence
par nos soins si celui-ci est inférieur). Nous ne pouvons
être tenus pour responsables des évènements
rallongeant la durée de livraison.
Vous êtes tenus de vous assurer du bon état du
colis réceptionné, en cas de doute, émettez
vos réserves auprès du transporteur et prévenez
nous.
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Les
frais de port
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Les
frais de port sont offerts dès que votre commande atteint
le montant de 19,90 euros (avant application des frais de port).
Pour une commande n'atteignant pas 19,90 euros, les frais port
sont de 4,90 euros.
Les
livraisons en France métropolitaine sont effectuées
par le biais du service collissimo direct suivi de la Poste
(délai postal : 2 jours ouvrables).
Pour les autres pays de la Zone Euro et la Suisse, nous
avons opté pour l'envoi en courrrier international économique.
Les délais affichés par la Poste sont de 2 à
7 jours ouvrables.
Pour les DOM, nous avons opté pour le colissimo
outre-mer.
Pour
le reste du monde, nous nous réservons le choix du
mode de livraison (Poste, Fedex, DHL, UPS...)
Réserve
de propriété
Les marchandises
restent notre propriété jusqu'à leur paiement
intégral. En cas de litige sur le paiement d'une facture,
nous nous réservons le droit de demander la restitution
intégrale des marchandises dans leur état d'origine.
Précautions
d'emploi (retour
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Concernant
les lampes-torches sans piles, nous attirons votre attention
sur le fait que de par leur mécanisme, elles sont susceptibles
d'agir sur les supports sensibles aux
champs électromagnétiques, on peut citer à
titre d'exemple les supports de stockage magnétique:
cassette
vidéo ou audio, disquette, disque dur..., certains appareils
médicaux (stimulateur cardiaque...), etc...
Nous vous conseillons de ne pas utiliser ou stocker votre lampe
à proximité immédiate de ces objets.
Données
personnelles
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Vous disposez
dun droit daccès, de modification, de rectification
et de suppression des données vous concernant (loi «
Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Vous pouvez donc demander à supprimer les informations
vous concernant en envoyant un mail à l'adresse : desinscriptionAROBASEzone-ecolo.com
(Attention
lutte anti-spam : pour nous envoyer un mail, veuillez remplacer
le terme "AROBASE" par "@" : Merci ! )
Nous ne vendons, louons ou communiquons pas aux tiers les données
personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone,
de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent
ce site.
Ces informations ne seront utilisées que dans le cadre
de la communication entre vous et nos différents sites
internet (www.zone-ecolo.com,
www.lampe-led-sans-pile.com).
Déclarations
CNIL n°1123680 (www.lampe-led-sans-pile.com) et n°1123707
(www.zone-ecolo.com).
Litige
Nos rapports
avec nos clients sont régis par la Loi Française.
II est attribué compétence exclusive pour tous
les litiges qui s'élèveraient à l'occasion
de nos rapports commerciaux au Tribunal de Grande Instance de
Strasbourg statuant en Chambre Commerciale quels que soient
le lieu de livraison, le mode de paiement accepté et
même en cas d'appel en garantie ou de pluralité
des défendeurs.
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